- droits coutumiers
- права, основанные на обычаях
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droits civils — Droits de tradition civiliste « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » rediri … Wikipédia en Français
Droits de tradition civiliste — « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » redirige ici. Ne pas confondre avec Droit civil, la bran … Wikipédia en Français
Droits de l'homme aux Kiribati — Les droits de l homme aux Kiribati sont ceux d un régime parlementaire dont l essentiel de la législation est d origine britannique (avant 1979) et qui a adopté et respecté une constitution démocratique et républicaine depuis son indépendance le… … Wikipédia en Français
Civiliste — Droits de tradition civiliste « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » rediri … Wikipédia en Français
Droit Civil (Système Juridique) — Droits de tradition civiliste « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » rediri … Wikipédia en Français
Droit Romano-Germanique — Droits de tradition civiliste « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » rediri … Wikipédia en Français
Droit civil (systeme juridique) — Droits de tradition civiliste « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » rediri … Wikipédia en Français
Droit civil (système juridique) — Droits de tradition civiliste « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » rediri … Wikipédia en Français
Droit romano-germanique — Droits de tradition civiliste « Droit romano germanique » redirige ici. Pour le droit des royaumes barbares, voir Droit des royaumes barbares. « Droit civil (système juridique) » rediri … Wikipédia en Français
Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… … Wikipédia en Français
Province des îles Loyauté — Drapeau de la province des îles Loyauté Administration Pays … Wikipédia en Français